à l’abri de toute manipulation
Comment bétonner des institutions afin de les mettre à l’abri de toute manipulation : à l’usage de ceux qui veulent servir le peuple et non s’en servir ou se l’asservir
Par le substantif institution, nous comprenons tout détour mis en place afin de permettre aux hommes de ne pas recourir à la violence brute pour résoudre les conflits qui pourraient naitre des divergences qui résultent nécessairement de leurs intérêts antagoniques. Leur objet est de leur permettre de constituer une entité par opposition à la jungle dans laquelle la violence est monnaie courante. Elles constituent les piliers de la civilisation à l’image d’une fondation pour un bâtiment ; la civilisation, quant à elle, est la distance parcourue par les hommes depuis leur acceptation de la nécessité de ne plus laisser libre cours à leurs instincts. Ce nouvel état d’esprit qui constitue la ligne Maginot entre celui qui essaie d’être humain et le brut ne se traduit pas par une élimination définitive de la violence mais par sa structuration et sa dématérialisation progressive ; le mépris étant la forme de violence la plus
civilisée. Freud dira que le premier à avoir entamé la civilisation est celui qui, au lieu de jeter une pierre à l’ennemi, s’est mis à l’invectiver. Toutefois, elles sont de nature évolutive. Cela veut dire qu’à une époque de la société, une institution peut s’avérer être un progrès tandis que quelques périodes plus tard, elle doit être dépassée ou reformée. Sinon, elle devient un symbole de la stagnation et de l’archaïsme en vigueur.
Une institution est le fruit des valeurs auxquelles adhérent ceux qui l’ont engendrée. Parmi celles que les humains ont pu secréter, la démocratie s’est avérée être la plus judicieuse pour les départager. La monarchie, la dictature… ont largement montré leur incapacité à contenir les abus de ceux qui ont un pouvoir sans épée de Damoclès suspendue au dessus de leur tête. Toutefois, si dans ses principes la démocratie y parvient, son application nécessite une intégrité de la part des hommes impliqués. Ainsi pour qu’elle puisse bien jouer son rôle de cadre de pacification optimal des interactions inter humaines, il faudra certes l’instaurer mais surtout s’assurer de l’excellence morale des sentinelles.
Son essence est d’atomiser le pouvoir afin de ne plus permettre à une entité de mener le reste du peuple par le bout du nez. Elle est une réaction contre les abus orchestrés par des monarques ou des dictateurs. Ainsi, à la mort de Staline, avant de se lancer dans la course au trône, les principaux membres du Parti Communiste s’étaient accordés sur la nécessité d’une direction collégiale afin d’éviter la concentration de tous les pouvoirs sur une seule personne qui pourrait en abuser à volonté. Au Québec, dans les années soixante, l’Eglise a perdu sa place de repère principale du fait des incongruités qu’elle exigeait à la société. La réponse à ses abus fut son éviction progressive de l’espace public ainsi que l’accroissement de la liberté individuelle à travers la Révolution tranquille.
Toutefois, sa version présente n’atteint cet objectif que dans le cas où les acteurs sont des hommes intègres. Dans un contexte de non intégrité des hommes, il est nécessaire d’y adjoindre des compléments pour surmonter cet obstacle. Si tous les rois étaient bons, il n’y aurait jamais de démocratie. Elle est une réaction aux abus de ceux qui ont un pouvoir sans contrepouvoir valable en face d’eux. D’où la raison pour laquelle il faut poursuivre ce processus d’atomisation qui devrait se traduire par une limitation des attributs de l’exécutif. Pas nécessaire de le faire disparaitre mais il faut le contenir, le circonscrire. Cela peut se résumer par le principe suivant : aucun pouvoir ne pourra plus agir sur un autre pouvoir en tant que pouvoir mais qu’en tant que contre pouvoir. Par exemple, l’exécutif n’aura plus de pouvoir de grâce, ne pourra plus démettre un juge et encore moins le nommer. Toutefois, il pourra
diligenter une enquête et apporter les preuves de ses accusations pour faire déchoir ce dernier par une commission indépendante. Il en sera de même pour toutes les autres institutions et n’importe quelle institution pourra faire de même vis-à-vis d’une autre institution.
QUELLES INSTITUTIONS ?
L’Opinion publique, le Judiciaire, l’Armée (qui devrait être l’Ange Gardien du Peuple contre les menaces aussi bien extérieures qu’intérieures), le Législatif, l’Exécutif et les Medias….le tout coiffé par une Commission inter institutionnelle composée d’individus issus des différentes institutions dont le rôle est d’arbitrer les différends entre institutions et de superviser les décisions d’une importance capitale telles l’organisation transparente des élections par une commission autonome, la gestion des grands travaux, la gestion de la monnaie nationale…
En cas de second tour, si le candidat perdant cumule 40% des voix au moins, il devient président de l’assemblée nationale jusqu’aux prochaines législatives car il est représentatif d’une partie non négligeable du peuple et ainsi doit pouvoir jouer un rôle actif à l’intérieur d’un contrepouvoir. Nul ne pourra le démettre et encore moins renverser l’assemblée.
Il sera obligatoire d’avoir des élections de mi mandat : entre les élections présidentielles et législatives, il devrait s’écouler au moins deux années. Ainsi, le peuple pourra retirer sa confiance à mi-chemin.
Etant donné que le problème majeur réside moins dans les principes qui gouvernent les institutions que dans les hommes qui les appliquent, c’est dans leur choix qu’il faudra mettre l’accent. Par le passé, l’exécutif avait à sa merci n’importe quel contrepouvoir. C’est contre cela qu’il faudra s’ériger. Il ne devra plus avoir voix au chapitre en dehors de son sillage et même dans celui-ci, des règles de nomination tendant à lutter contre le clientélisme et l’arbitraire devront être mises en place.
Comment se fera le choix des hommes ?
Il reviendra toujours au Président de choisir les hommes avec qui il travaille. Il s’agit d’un minimum qu’il est impossible de lui retirer. Ses hommes aussi pourront choisir les membres de leurs cabinets. Hormis, tous ceux qui sont dans la sphère publique devront être choisis selon le tandem « mérite+chance » : cela veut dire que s’il doit être choisi un chef de l’armée, un profil sera dégagé et tous ceux qui y répondent pourront déposer leur candidature. Les autres institutions, en tant que contre pouvoir, pourront diligenter des enquêtes pour jauger le degré de moralité des aspirants et veiller à ce que les règles soient appliquées à la lettre. Les candidats retenus vont subir un tirage au sort en la présence obligatoire des autres contrepouvoirs et celui qui sera désigné restera bétonné à son poste jusqu'à la fin de son mandat. Nul ne pourra le démettre à moins qu’il n’y ait preuve de son non intégrité et sa
révocation ne pourra être prononcée que par une Commission inter institutionnelle. Le mandat sera non renouvelable en général pour une durée définie à l’avance. Il en sera ainsi pour la désignation d’un juge, d’un recteur d’université, d’un doyen de faculté, d’un chef de la gendarmerie, de la police, d’un directeur d’école…Tous les postes qui faisaient l’objet d’une nomination pourront être attribués sous cette forme. Les autres continueront à l’être par voie de concours ou selon des règles bien définies à l’avance …Ainsi s’achèvera la politique du bras long car nul ne pourra plus intercéder pour le salut d’autrui dans les affaires que nous avons en commun. L’élu à un poste disposera d’un cadre de travail favorable à l’éclosion de ses talents : il n’aura plus de menace permanente pour le faire remplacer mais à l’autre bout, nul ne pourra voler à son secours en cas de défaillance. En
dehors de ceux qui doivent disposer d’un cabinet pour coordonner leur travail, nul n’aura de pouvoir de nomination. Partout où nomination se faisait, le tandem « mérite+chance » lui sera substituée.
Pour plus de transparence, un certain rôle pourrait être joué par l’Armée. Tous les démembrements de l’Etat auront à la fin de chaque période (mois, trimestre..) à envoyer les duplicata de leurs activités à un Bureau au sein de l’armée qui se chargera de les numériser et de les rendre disponibles sur le net. Ceci facilitera la tache à d’éventuels enquêteurs et les populations, s’ils le désirent, pourront voir comment l’argent public est dépensé. Pour mieux les motiver à éplucher ces comptes, celui ou celle qui permettra de déceler une fraude pourra bénéficier d’une portion (entre 5 à 20%) des deniers récupérés. L’opinion publique devra être renforcée en incitant tout un chacun à s’informer sur ce qui se passe dans l’espace public et à militer dans au moins une association à caractère non politique et rendre leurs dons déductibles d’impôt. Elle pourra être le dernier rempart en cas de défaillance
des autres contre pouvoirs.
Les journalistes, pour mieux jouer leur rôle, devront être doublement outillés. Des discussions devront être faites pour voir comment leur permettre d’avoir des revenus plus élevés afin de mieux faire leur travail. Seulement l’outil principal sera un rehaussement de leur niveau de formation. Pour ce, il serait probablement judicieux d’inciter les meilleurs à s’orienter vers le journalisme en leur octroyant des bourses consistantes en cas d’admission dans des écoles publiques de journalisme de renom dans lesquelles ils pourront poursuivre leur spécialisation dans leur discipline d’origine tout en apprenant les rouages du métier.
Les conséquences principales de la fin de la politique du bras long seront la dépolitisation ainsi que la « dessectarisation» de la société. Il s’enclenchera un processus de désinflation politico-maraboutique car, n’ayant plus de leviers dans la société, une bonne partie de ceux qui espéraient d’eux un coup de pouce finira par leur tourner le dos. Seuls le travail et, dans une certaine mesure, la chance paieront.
Pour le Professeur Souleymane Bachir Diagne :
« Il est temps que nous ayons des institutions au mécanisme bien huilé qui fonctionnent d’une manière prévisible. Si on veut substituer systématiquement au fonctionnement prévisible des institutions les passions individuelles, là nous avons un problème de gouvernance réel. Ce n’est pas un trait culturel. Je pars toujours de cette prémisse que les humains sont les mêmes partout. Il n’y pas plus de désir de pouvoir, de libido du pouvoir ici en Afrique qu’ailleurs. Mais il y a que les institutions marchent ailleurs et sont là surtout pour poser des freins devant des passions ou des volontés de manipulation.
Malheureusement, chez nous, nous n’avons pas ce frein interne qui ferait que les institutions fonctionneraient, en dépit des desiderata des uns et des autres. Il faut combattre le fait que des institutions se plient aux désirs de certains. Dans nos pays, il n’y a pas, d’ailleurs, que les institutions qui sont faibles. L’opinion publique aussi. Il faudrait que les gens ne puissent même pas penser aller à l’encontre de l’opinion publique qui se dresserait comme un seul homme en face d’eux. »
Une société est essentiellement composée de trois axes : les institutions, l’ensemble du système productif pour créer des richesses et les infrastructures. S’il faut du temps et beaucoup d’efforts sans garantie de résultats pour moderniser les appareils de production afin de dégager des surplus qui pourraient servir à la multiplication des infrastructures, améliorer le fonctionnement des institutions relève d’une volonté politique que ne peut avoir que celui qui détient le pouvoir avec la volonté de servir le peuple car il devra renoncer à des privilèges ; à moins que le peuple ne se dresse comme un seul être et ne l’exige de force ou de gré.
Une démocratie dans un contexte de non intégrité des hommes érige des épées de Damoclès qui seront ou en éponge ou en papier la plupart du temps et auront moins tendance à décapiter qu’à égratigner ceux qui le méritent. L’unique qu’il nous faut devra être en silex et de préférence aiguisée dans les entrailles de l’enfer pour mieux y envoyer ceux qui voudraient nous y précipiter.
Ousmane Thiané Diop
Université du Québec à Trois Rivières
Elections ‘Made in Africa’ ou la démocratie façon-façon
C’est donc au moment où les élections deviennent une norme en Afrique que les démocrates du continent doivent subir un véritable supplice. La saison 2010-2011 des élections présidentielles au Sud du Sahara a été lancée, et elle se déroule à grand fracas. Elle a démarré avec la Guinée le 28 juin dernier et se clôturera en novembre 2011 en RD Congo. Entre-temps, la caravane électorale se sera arrêtée en Côte d’Ivoire, au Niger et en Centrafrique (janvier 2011) et à Madagascar (mai 2011).
La tournure ubuesque des événements en Côte d’Ivoire est regrettable à plus d’un titre et nous fait craindre le pire. Au-delà de son pays, le maintien de Gbagbo au pouvoir créerait un dangereux précédent. Il ne saurait et ne devrait rester en place. Gbagbo Laurent n’est-il pas un nouveau Mohamed Bakar que l’Union africaine avait finalement chassé de l’île d’Anjouan en mars 2008?
Souhaiterait-on donner raison à ceux qui prétendent que ‘les Africains ne sont pas mûrs pour la démocratie’, que l’on ne s’y prendrait pas autrement. Pourtant, l’Afrique est on ne peut plus prête. Les électeurs se mobilisent avec des taux de participation exceptionnels pour choisir leurs dirigeants. En Guinée, 68 % des électeurs ont participé au vote tandis qu’en Côte d’Ivoire, ils ont été plus de 80 % à placer leur bulletin dans les urnes au premier tour.
Alors oui, les électeurs africains jouent parfaitement leur partition dans le jeu de la démocratie électorale. Non, nos dirigeants qui, pour certains, ont réclamé à cor et à cri la transparence démocratique lorsqu’ils étaient dans l’opposition, ne veulent pas s’y résoudre.
Pour répondre aux exigences et pressions de la communauté internationale, de nombreux pays d’Afrique ont adopté le système de la démocratie représentative, mais en le privant de tous ses attributs. Ils disent oui à la démocratie formelle (existence des trois pouvoirs, institutions et mécanismes de contrôle, organisation régulière d’élections…) et non à la démocratie réelle (les pouvoirs et institutions précités réellement indépendants et effectifs, bonne gouvernance, liberté de presse et d’opinion, organisation régulière - et dans le respect du calendrier - d’élections libres et transparentes et surtout acceptation du verdict sorti des urnes…).
Malheureusement, depuis l’instauration du multipartisme dans plusieurs pays africains au début des années 90, toutes les formes d’entraves au processus démocratique ont été observées : refus pur et simple d’organiser des élections (Côte d’Ivoire, Madagascar), interdiction des débats de campagne de l’opposition (Gambie, Togo), disqualification arbitraire de concurrents sérieux (Côte d’Ivoire, Togo), tripatouillage grossier des listes électorales (Gabon, Gambie, Togo, Mauritanie), bourrage d’urnes (Rdc, Togo, Nigeria, Gambie, Guinée), manipulation, voire violation des dispositions de la Constitution pour se maintenir au pouvoir (Algérie, Cameroun, Niger, Togo, peut-être le Sénégal) et enfin déni des choix exprimés par les électeurs (Kenya, Zimbabwe et aujourd’hui Côte d’Ivoire).
Le spectacle donné par la Côte d’Ivoire ces derniers jours est consternant. Gbagbo Laurent s’accroche au pouvoir et, en réaction aux pressions de la communauté internationale, met en avant une fierté nationale bien mal placée. C’est en effet précisément cette communauté internationale - notamment les Nations unies désignées par ailleurs comme certificateurs du scrutin par la Côte d’Ivoire elle-même - tant décriée et diabolisée aujourd’hui par le camp de Gbagbo, qui a financé 80 % du coût de cette élection, la plus coûteuse de l’histoire (300 millions d’euros).
Cependant, au-delà de l’indignation et du dégoût qu’il peut légitimement susciter, ce coup d’Etat prémédité et froidement mis en œuvre, doit nous servir de leçon. Comme en Côte d’Ivoire, la manière dont la démocratie se pratique aujourd’hui au Sénégal comporte, par certains aspects, les germes pouvant nous conduire à un scénario similaire.
1 - La candidature du président Abdoulaye Wade tout d’abord, constitutionnellement très contestable. Le verdict du Conseil des sages fera date dans l’histoire : si elle est validée sans encombre, les étudiants en droit pourraient ruminer à l’envi la maxime Patere legem quam ipsi fecisti (souffre que l’on t’applique la loi que tu as faite toi-même).
2 - L’enrichissement qui va de pair avec la prise de pouvoir ou la proximité avec celui-ci et qui radicalise la position de l’entourage d’un président, là où il devrait le préparer à céder éventuellement sa place en cas d’alternance.
3 - La nomination d’un président du Conseil constitutionnel contesté par l’opposition qui lui reproche une partialité dans des décisions antérieures. L’histoire récente dans la sous-région nous enseigne à ce propos que le choix du président et des membres de cette juridiction suprême, dont les décisions ne souffrent aucun recours, est d’une importance capitale, pour le meilleur comme pour le pire : Mme Salifou Fatimata Bazeye et les autres sages de la Cour constitutionnelle du Niger ont empêché Mahamadou Tandja de briguer un troisième mandat tandis que Paul Yao N’Dré et les siens viennent de donner le sceau de la ‘légalité’ au coup de force de Laurent Gbagbo.
4 - Les offensives répétées d’un pouvoir qui chercherait à empêcher les médias privés de jouer leur rôle de ‘chien de garde’ durant les échéances électorales comme cela a pu être observé lors de la tentative avortée de l’Artp à l’issue des élections municipales de 2009. La condamnation par des esprits avisés au sein même du pouvoir et une extraordinaire mobilisation des médias avaient heureusement mis fin à cette tentative de censure. C’est cela aussi la démocratie.
5 - Enfin l’attitude irresponsable de certains opposants devant l’imposture de Gbagbo. Comment Ousmane Tanor Dieng peut-il décemment trouver des circonstances atténuantes à son camarade de l’International socialiste et dans le même temps venir pinailler sur le fichier électoral sénégalais ? Pourquoi Moustapha Niasse ne dénonce-t-il pas, en des termes plus clairs, la forfaiture qui se joue à Abidjan ? La solidarité mécanique est de très mauvais aloi dans le cas d’espèce et pourrait même avoir des effets incommensurables sur ceux qui tergiversent à dénoncer l’ignominie en cours à Abidjan. L’idéal républicain ne peut s’accommoder de querelles de chapelles.
Pour terminer, il est bon de rappeler une évidence : la démocratie n’est pas un acquis immuable, c’est un processus continu que les gouvernants tentent encore trop souvent de vider de son contenu. Elle est aussi l’acceptation du principe d’alternance : les dirigeants doivent être prêts à ‘lâcher’ le pouvoir plutôt que de s’enfermer dans un autisme dangereux qui frise la folie.
Enfin, il ne suffit pas d’organiser des élections pour être une nation démocratique. L’ensemble des garde-fous permettant d’éviter la confiscation de l’expression du peuple doit être en place.
Le Sénégal se donne-t-il aujourd’hui tous les moyens permettant de garantir une expression libre et transparente de la volonté du peuple ? Est-il en mesure d’éviter un scénario à l’ivoirienne ? Nous voulons croire que la classe politique sénégalaise ne manquera pas de tirer les leçons de la triste ‘sortie’ de scène du professeur d’Histoire, Gbagbo Laurent, piètre lecteur et triste auteur de l’histoire contemporaine de notre continent.
Abdou Khadre LO & Daouda AHMAD Dg Primum Africa Consulting Diplômé de Sciences-Po Lyon
